Legal notes

1. INFORMATIONS ÉDITEUR

Raison sociale : CFL Biotech – Brenus Pharma
Siège social : Parc Technologique Lavaur-la-Béchade – 63500 Issoire – France
Forme juridique : SA à conseil d’administration
N° SIRET : 80254903000012
Responsable : Jacques GARDETTE

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet « www.brenus-pharma.com » est la propriété de BRENUS Pharma

Les mises à jour sont assurées régulièrement par BRENUS Pharma.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre via le bouton « Contact ».

2. INFORMATIONS TECHNIQUES

Hébergement : OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Création du site : DOUBLE SALTO

DOUBLE SALTO – 11 rue Georges Clemenceau – 63000 Clermont Ferrand – www.doublesalto.com

Création vidéos : AVIDA

AVIDA – 28 rue Edmond Rostand – 63 000 Clermont-Ferrand – www.avida.fr

3. INFORMATIONS JURIDIQUES

L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles suivantes :

Clause de non responsabilité

L’utilisateur du site web « www.brenus-pharma.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

BRENUS Pharma ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que BRENUS Pharma s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. BRENUS Pharma se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Copyright

Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées via le formulaire de contact.

Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.
L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Création de liens hypertextes

Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.

Crédit photographique

Le crédit photographique pour le portrait de Jacques GARDETTE revient à Ludovic COMBES. Les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.

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